L’accueil d’un enfant en situation de handicap
L’accueil d’un enfant en situation de handicap69 téléchargementsTélécharger
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Arrêté du 20 février 2003 relatif au suivi sanitaire des mineurs
Arrêté du 20 février 2003 relatif au suivi sanitaire des mineurs84 téléchargementsTélécharger
Dispositions DJEPVA relatives au suivi sanitaire des mineurs en accueils collectifs
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Circulaire du 4 juin 1999 relative à la distribution de médicaments
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Circulaire du 8 sept 2003
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Recommandations Février 2001
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Instructions Jeunesse et sports CVL
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Loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
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L’accès aux activités péri et extrascolaires, un droit pour tous
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L’accueil du jeune enfant handicapé dans la dynamique juridique contemporaine
L’accueil du jeune enfant handicapé dans la dynamique juridique contemporaine71 téléchargementsTélécharger