Arrêté du 20 février 2003 relatif au suivi sanitaire des mineurs
Arrêté du 20 février 2003 relatif au suivi sanitaire des mineurs84 téléchargementsTélécharger
Collectif 100% Loisirs - Vers un accueil pour tous
Accompagner les familles et les structures éducatives pour que le droit aux loisirs devienne une réalité pour tous les enfants quelles que soient leurs différences. C’est un droit fondamental. Voila l’ambition de notre démarche « 100% Loisirs – vers un accueil pour tous».
Arrêté du 20 février 2003 relatif au suivi sanitaire des mineurs84 téléchargementsTélécharger
Dispositions DJEPVA relatives au suivi sanitaire des mineurs en accueils collectifs78 téléchargementsTélécharger
Circulaire du 4 juin 1999 relative à la distribution de médicaments75 téléchargementsTélécharger
Circulaire du 8 sept 200371 téléchargementsTélécharger
Recommandations Février 200170 téléchargementsTélécharger
Instructions Jeunesse et sports CVL76 téléchargementsTélécharger
Loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées71 téléchargementsTélécharger
L’accès aux activités péri et extrascolaires, un droit pour tous67 téléchargementsTélécharger
L’accueil du jeune enfant handicapé dans la dynamique juridique contemporaine71 téléchargementsTélécharger
Le droit à l’éducation des enfants et adolescents handicapés68 téléchargementsTélécharger