Arrêté du 20 février 2003 relatif au suivi sanitaire des mineurs
Arrêté du 20 février 2003 relatif au suivi sanitaire des mineurs257 téléchargementsTélécharger
Collectif 100% Loisirs - Vers un accueil pour tous
Accompagner les familles et les structures éducatives pour que le droit aux loisirs devienne une réalité pour tous les enfants quelles que soient leurs différences. C’est un droit fondamental. Voila l’ambition de notre démarche « 100% Loisirs – vers un accueil pour tous».
Arrêté du 20 février 2003 relatif au suivi sanitaire des mineurs257 téléchargementsTélécharger
Dispositions DJEPVA relatives au suivi sanitaire des mineurs en accueils collectifs236 téléchargementsTélécharger
Circulaire du 4 juin 1999 relative à la distribution de médicaments229 téléchargementsTélécharger
Circulaire du 8 sept 2003216 téléchargementsTélécharger
Recommandations Février 2001208 téléchargementsTélécharger
Instructions Jeunesse et sports CVL224 téléchargementsTélécharger
Loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées211 téléchargementsTélécharger
L’accès aux activités péri et extrascolaires, un droit pour tous210 téléchargementsTélécharger
L’accueil du jeune enfant handicapé dans la dynamique juridique contemporaine222 téléchargementsTélécharger
Le droit à l’éducation des enfants et adolescents handicapés210 téléchargementsTélécharger